Conditions générales d’utilisation et de vente
Les présentes conditions encadrent l’accès au site Eclipse, la navigation, les commandes, les précommandes, les paiements, la livraison, les retours et les garanties applicables aux bijoux vendus en ligne.
1. Identité du vendeur
Identité de l’éditeur
Éditeur du site : Eclipse
Forme juridique : [À compléter : forme juridique]
Adresse du siège : [À compléter : adresse complète]
SIRET : [À compléter : numéro SIRET]
TVA intracommunautaire : [À compléter : numéro de TVA ou mention non applicable]
Directeur de publication : [À compléter : nom du responsable de publication]
Contact : [À compléter : adresse email de contact]
Téléphone : [À compléter : numéro de téléphone ou mention non disponible]
2. Produits
Eclipse vend des bijoux, principalement des bagues en acier inoxydable. Les caractéristiques essentielles sont indiquées sur chaque fiche produit : modèle, matériau, finition, taille, prix, disponibilité, statut de précommande éventuel et visuel 3D lorsque disponible.
3. Prix
Les prix sont affichés en euros. Les éventuels frais de livraison, remises, taxes et frais additionnels sont indiqués avant validation de la commande. Pour les précommandes, le prix peut être inférieur au prix public prévu afin de soutenir la fabrication ou le lancement d’une collection.
4. Commande
Le client sélectionne un produit, une taille, une quantité, puis valide son panier. Avant paiement, un récapitulatif permet de vérifier la commande et de corriger les erreurs éventuelles. La commande devient ferme après confirmation du paiement ou validation du mode de paiement disponible.
5. Paiement
Le paiement s’effectue via les moyens proposés au moment de la commande. Le site doit afficher clairement le prestataire de paiement actif avant mise en production. Aucune donnée complète de carte bancaire n’est destinée à être stockée par Eclipse.
6. Précommandes
Une précommande concerne un produit non immédiatement disponible. La fiche produit indique le statut, le prix de soutien et, lorsqu’elle est connue, une estimation d’expédition. En cas de modification significative du délai, le client est informé par email. Les droits légaux du consommateur restent applicables, sauf exception prévue par la loi.
7. Livraison
La livraison est prévue en France via Mondial Relay. Le délai indicatif est de 1 à 2 semaines et les frais de livraison sont de 3 €, sauf indication différente affichée avant validation de commande. Pour toute question de suivi : [À compléter : email livraison]. Une page de suivi permet aussi de retrouver les informations de commande lorsque le transporteur les communique.
8. Droit de rétractation
Conformément aux règles applicables à la vente à distance, le consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit. Eclipse ne prévoit pas d’exclusion commerciale spécifique au droit de retour à ce stade, hors limites impératives prévues par la loi. La demande peut être envoyée à : [À compléter : email rétractation].
9. Retours et remboursements
Les produits doivent être retournés complets, non portés au-delà d’un simple essayage, non dégradés et dans leur emballage lorsque cela est possible. L’adresse de retour est : [À compléter : adresse de retour]. Le remboursement intervient après réception et contrôle du produit retourné, selon le moyen de paiement initial lorsque techniquement possible.
10. Garantie commerciale 1 an
Eclipse propose une garantie commerciale d’un an couvrant les défauts anormaux de fabrication dans des conditions normales d’usage. Elle ne couvre pas l’usure normale, les rayures liées au port, les chocs, pertes, vols, modifications, mauvaise utilisation ou entretien inadapté. Cette garantie commerciale s’ajoute aux garanties légales.
11. Garanties légales
Le client bénéficie des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par le droit français.
12. Données personnelles
Les données nécessaires à la commande, au paiement, à la livraison, au service client, à la prévention de la fraude et aux obligations comptables sont traitées conformément à la politique de confidentialité. Contact données personnelles : [À compléter : contact données personnelles].
13. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et, selon les choix de l’utilisateur, des traceurs optionnels. Le consentement peut être accepté, refusé ou modifié depuis la page dédiée.
14. Responsabilité
Eclipse s’efforce d’assurer l’accès au site et l’exactitude des informations publiées. Des interruptions techniques, erreurs ou évolutions de stock peuvent toutefois survenir. Les photographies, rendus 3D et couleurs peuvent varier selon les écrans.
15. Médiation et litiges
En cas de litige, le client contacte d’abord Eclipse afin de rechercher une solution amiable. Si le différend persiste, le consommateur peut recourir au médiateur suivant : [À compléter : médiateur de la consommation] – [À compléter : URL du médiateur].
16. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives protectrices du consommateur.